Informations légales
Mentions légales
Les informations obligatoires relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de ce site.
Dernière mise à jour : avril 2026
1. Éditeur du site
Le site www.agirpourflers.fr est édité par :
Agir Ensemble pour Flers-en-Escrebieux
Association loi 1901 déclarée au Journal Officiel
Numéro RNA : W593009210
Siège social : 107 rue Zoé Deprez, 59128 Flers-en-Escrebieux
Email : [email protected]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président en exercice de l'association.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de l'association Agir Ensemble pour Flers-en-Escrebieux, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation de ces contenus est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les logos et noms de tiers (partenaires, associations, institutions) cités sur ce site demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'association ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites tiers vers lesquels pointent ces liens. La mise en place d'un lien vers notre site ne nécessite pas d'autorisation préalable mais nous apprécions d'en être informés.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site le sont à titre indicatif. L'association s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreur ou d'omission. L'utilisateur du site est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations qui y sont publiées.
7. Données personnelles & cookies
Les conditions de collecte et de traitement des données personnelles sont précisées dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
9. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu : [email protected]